Déposée le 1 avril 1992 par CHANTELOUBE fabrice et AMOUZEGH jean-jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROIE DU NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Les déposants sont CHANTELOUBE fabrice, domicilié(e) 64, boulevard de la grotte Rolland, 13008 Marseille - France et AMOUZEGH jean-jacques, domicilié(e) 23, rue Bertrand, 94000 Avignon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTELOUBE fabrice - France.
La marque BROIE DU NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTELOUBE fabrice - 64, boulevard de la grotte Rolland, 13008 Marseille - France
AMOUZEGH jean-jacques - 23, rue Bertrand, 94000 Avignon - France
CHANTELOUBE fabrice - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290525 - Publication au BOPI 1999-11-18
Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°290524 - Publication au BOPI 1999-11-18
Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°65905 - Publication au BOPI 1992-08-06
Inscription le 18 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153919 - Publication au BOPI 1993-01-18
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures;photographies papeterie;adhésifs(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matière plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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